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Questions avec et sans réponses

78 questions

1. Question n° 14120 posée par M. Pascal Allizard

   Accueil des gens du voyage durant les périodes de grands passages

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   11/12/2014
2. Question n° 01460 posée par M. Pascal Allizard

   Lutte contre le commerce illicite de produits du tabac

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   05/10/2017
3. Question n° 0102S posée par M. Pascal Allizard

   Conséquences de la crise migratoire dans le Calvados

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   02/11/2017
4. Question n° 02682 posée par M. Pascal Allizard

   Réparation des dommages causés lors de manifestations

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   28/12/2017
5. Question n° 0226G posée par M. Pascal Allizard

   Rapport Taché sur les migrations

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   21/02/2018
6. Question n° 0642G posée par M. Pascal Allizard

   Retour des djihadistes

   Réponse du Premier ministre

   01/02/2019
7. Question n° 10267 posée par M. Pascal Allizard

   Contrôles autour des ports

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   02/05/2019
8. Question n° 11735 posée par M. Pascal Allizard

   Bilan de l'action des douanes en matière de contrôles autour des ports

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   25/07/2019
9. Question n° 13344 posée par M. Pascal Allizard

   Situation des sapeurs-pompiers

   La question est caduque

   05/12/2019
10. Question n° 13554 posée par M. Pascal Allizard

    Délais de délivrance des passeports

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    19/12/2019