Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 19677 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accès aux médicaments innovants contre le cancer

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 19541 posée par M. Roland Courteau

    Médicaments vendus sur internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 19380 posée par M. Christian Cambon

    Dangers de l'automédication

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 18803 posée par M. Yves Daudigny

    Dangers pour les patients de l'indisponibilité de certains médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 18698 posée par M. Roland Courteau

    Conditionnement des médicaments délivrés sur ordonnance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 18088 posée par M. Simon Sutour

    Prise médicamenteuse dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 17632 posée par Mme Sophie Primas

    Délais de commercialisation du médicament Sativex

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 17407 posée par M. François Commeinhes

    Évaluation des politiques publiques de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 17417 posée par M. Marc Daunis

    Abandon progressif de la prise en charge de l'arthrose par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

    La question est caduque