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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 22351 posée par Mme Laurence Rossignol
Marché de la prothèse dentaire
La question est caduque
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Question n° 21559 posée par Mme Claire-Lise Campion
Utilisation du mercure dans les amalgames dentaires
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 21331 posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Marché de la prothèse dentaire après la modification de l'article L. 1111-3 du code de la santé publique
La question est caduque
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Question n° 21164 posée par M. Jean-Jacques Filleul
Informations relatives aux prothèses dentaires
La question est caduque
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Question n° 21092 posée par Mme Michèle André
Transparence des prix des prothèses dentaires
La question est caduque
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Question n° 20931 posée par M. Bernard Piras
Article L. 1111-3 du code de la santé publique
La question est caduque
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Question n° 20770 posée par M. François Calvet
Prothèses dentaires
La question est caduque
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Question n° 20158 posée par Mme Catherine Dumas
Développement des établissements d'éclaircissement dentaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1349S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Pénurie de chirurgiens-dentistes en Haute-Normandie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 18002 posée par M. Dominique Braye
Nomenclature des actes professionnels pour les chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé