Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

111 questions

  1. Question n° 03066 posée par M. Éric Gold

    Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 04409 posée par M. Éric Gold

    Devenir de l'institut national de la transfusion sanguine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 05226 posée par M. Éric Gold

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 05259 posée par M. Éric Gold

    Réforme du « reste à charge zéro » dans la filière optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 05656 posée par M. Éric Gold

    Statut des directeurs d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 05768 posée par M. Éric Gold

    Prise en charge des enfants en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  7. Question n° 05879 posée par M. Éric Gold

    Inquiétude des kinésithérapeutes sur le déremboursement de leurs actes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 05945 posée par M. Éric Gold

    Devenir de l'institut national de la transfusion sanguine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 06531 posée par M. Éric Gold

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 06532 posée par M. Éric Gold

    Réforme du « reste à charge zéro » dans la filière optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé