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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 26712 posée par M. Patrick Chaize

    Prise en charge des prothèses capillaires et accessoires associés

    La question est caduque

  2. Question n° 24502 posée par M. Patrick Chaize

    Prise en charge des prothèses capillaires et accessoires associés

    La question est caduque

  3. Question n° 21858 posée par Mme Michelle Gréaume

    Scandale sanitaire autour de prothèses vaginales

    La question est caduque

  4. Question n° 15890 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prise en charge des personnes amputées et garantie de l'égalité de traitement

    La question est caduque

  5. Question n° 15409 posée par Mme Catherine Deroche

    Déploiement du dispositif 100 % santé aux équipements auditifs

    La question est caduque

  6. Question n° 14660 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prise en charge des prothèses capillaires

    La question est caduque

  7. Question n° 14060 posée par Mme Catherine Deroche

    Modalités de remboursement des prothèses capillaires

    La question est caduque

  8. Question n° 10726 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prise en charge des prothèses capillaires

    La question est caduque

  9. Question n° 07462 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des appareils auditifs pour les enfants atteints d'aplasie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 07219 posée par M. Yves Daudigny

    Délivrance des appareillages de série orthopédistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé