Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 00106 posée par M. Louis Souvet

    Rôle des services d'urgence dans les hôpitaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 02332 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 02614 posée par M. Marcel Rainaud

    Service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question est caduque

  4. Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

    La question est caduque

  5. Question n° 0149G posée par Mme Michèle André

    Carte hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 05112 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Implications du décret n° 2008-464 du 15 mai 2008

    La question est caduque

  7. Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet d'hôpital Robert Schuman à Metz

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin

    Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  10. Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera

    Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports