Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
243 questions
-
Question n° 18808 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Allocation aux adultes handicapés (AAH) dans l'impossibilité de travailler
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
-
Question n° 20656 posée par M. Michel Sergent
Manque de places en centres d'aides par le travail
La question est caduque
-
Question n° 20982 posée par M. Nicolas About
Création potentielle d'emplois dans le domaine de l'aide au transport des personnes âgées
La question est caduque
-
Question n° 21147 posée par M. Daniel Raoul
Conditions de service de l'indemnité journalière en cas d'arrêt de travail
La question est caduque
-
Question n° 22152 posée par M. Francis Grignon
Conséquences de la création du régime social des indépendants pour la réunion des assureurs maladie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 23262 posée par M. Yves Coquelle
Déremboursement de médicaments aux anciens mineurs atteints de silicose
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 23394 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux en Tunisie : âge de la retraite
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 23490 posée par M. Roland Muzeau
Accord sur la gestion de la branche accidents du travail et maladies professionnelles
La question est caduque
-
Question n° 23642 posée par M. Michel Thiollière
Modalités d'attribution de la garantie de ressources et de la majoration pour vie autonome
La question est caduque
-
Question n° 23747 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des centres d'aide par le travail
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille