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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

234 questions

  1. Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet

    Evaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

  2. Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 10231 posée par M. Louis Souvet

    Effets du développement de l'hospitalisation et du maintien à domicile

    La question est caduque

  4. Question n° 11578 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel

    La question est caduque

  5. Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet

    Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  6. Question n° 13721 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accès au minimum vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat

    Tarification à l'activité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 15992 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Détection systématique du virus HPV, principale cause du cancer de l'utérus

    La question est caduque

  9. Question n° 16193 posée par M. Georges Mouly

    Difficultés financières des établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 16276 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Projet de décret de tarification dans les petites unités de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités