Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
30 questions
-
Question n° 11578 posée par M. Bernard Piras
Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel
La question est caduque
-
Question n° 21146 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre de l'article 17 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 en faveur des personnes handicapées
La question est caduque
-
Question n° 24856 posée par M. Bernard Piras
Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel
La question est caduque
-
Question n° 26697 posée par M. Bernard Piras
Situation financière des centres de soins infirmiers
La question est caduque
-
Question n° 26744 posée par M. Bernard Piras
Fonctionnement des sections des assurances sociales
La question est caduque
-
Question n° 00707 posée par M. Bernard Piras
Lissage des montants de plafond à ne pas dépasser pour le bénéfice de la CMU de base ou complémentaire
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 00865 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre de l'article 17 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 en faveur des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
-
Question n° 00947 posée par M. Bernard Piras
Situation financière des centres de soins infirmiers
La question est caduque
-
Question n° 00951 posée par M. Bernard Piras
Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
-
Question n° 02536 posée par M. Bernard Piras
Dépendances et handicaps relevant de la solidarité nationale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité