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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 26712 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre l'anorexie
La question est caduque
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Question n° 1142S posée par Mme Christiane Kammermann
Publicité et lutte contre l'obésité infantile
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 24771 posée par M. Michel Bécot
Conséquences pour les buralistes d'une interdiction de fumer dans les lieux publics
La question est caduque
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Question n° 24518 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre l'anorexie
La question est caduque
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Question n° 24528 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction de défiler pour cause de maigreur
La question est caduque
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Question n° 1089S posée par M. Bernard Cazeau
Situation des soins palliatifs en France
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 23564 posée par Mme Patricia Schillinger
Prévention médicale au masculin
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 23022 posée par M. Christian Cambon
Fonctionnement du quartier intermédiaire sortants (QIS) de Fresnes
La question est caduque
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Question n° 21401 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
La question est caduque
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Question n° 20291 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Missions des centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques
La question est caduque