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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 16371 posée par Mme Esther Sittler

   Retraite des femmes

   La question est caduque

   10/03/2005
2. Question n° 0033G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Conflits sociaux

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   16/11/2007
3. Question n° 0389G posée par M. Antoine Lefèvre

   Maltraitance dans les maisons de retraite

   Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

   23/10/2009
4. Question n° 0347S posée par M. Dominique Bailly

   Encadrement des loyers des maisons de retraite

   Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   14/02/2013
5. Question n° 05150 posée par M. Gérard Cornu

   Nouvelle réforme des retraites

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   07/03/2013
6. Question n° 12336 posée par M. Mathieu Darnaud

   Pension de réversion des militaires pacsés morts en opérations

   La question est caduque

   26/09/2019
7. Question n° 0970G posée par Mme Florence Lassarade

   Impact de la réforme des retraites sur les femmes

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

   17/10/2019
8. Question n° 14764 posée par M. Hervé Maurey

   Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   12/03/2020
9. Question n° 16291 posée par M. Hervé Maurey

   Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   21/05/2020
10. Question n° 18706 posée par M. Jean Louis Masson

    Visites aux personnes âgées en maison de retraite

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    05/11/2020