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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 19860 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Carte d'apprenti

    La question est caduque

  2. Question n° 10687 posée par M. Jacques Mahéas

    Disparition de Pôle emploi spectacle de Saint-Denis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 01141 posée par M. Alain Néri

    Politique de Pôle emploi à l'égard des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 01365 posée par M. Roland Courteau

    Intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  6. Question n° 01383 posée par M. Jacky Le Menn

    Indemnisation des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  7. Question n° 11606 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme de l'assurance-chômage des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  8. Question n° 08963 posée par Mme Sylvie Robert

    Adaptation des dispositifs de transition professionnelle aux intermittents

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  9. Question n° 14736 posée par M. Yves Détraigne

    Deuxième état des lieux du sexisme en France

    La question est caduque

  10. Question n° 14746 posée par Mme Laurence Cohen

    Impact du Covid-19 sur le statut des intermittents

    Réponse du Ministère de la culture