Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 23761 posée par M. Didier Mandelli

    Situation économique difficile des agriculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 21761 posée par M. Fabien Genet

    Application plus stricte de la loi du 30 octobre 2018 pour une plus juste rémunération des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 20901 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Santé des ouvriers forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 19521 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Détresse des agriculteurs, allant jusqu'au suicide pour certains d'entre eux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 15052 posée par M. François Bonhomme

    Difficultés des entreprises semencières du fait du manque de main d'oeuvre lié à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 13579 posée par Mme Agnès Constant

    Prise en compte de la pénibilité pour les agriculteurs dans la réforme des retraites

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 12423 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 11969 posée par Mme Nathalie Delattre

    Modalités de maintien du dispositif « travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 11755 posée par M. Yves Détraigne

    Travailleurs occasionnels agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 11360 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation