Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

154 questions

  1. Question n° 21566 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès des associations de handicapés aux médias télévisuels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 23475 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Pérennisation du régime d'assurance-chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 01926 posée par M. Christian Cambon

    Équipement des salles de spectacle pour les personnes malentendantes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 05169 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Lutte contre l'obésité infantile et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 05765 posée par M. Gérard Bailly

    Niveau sonore des publicités télévisées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 14401 posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation du volume sonore lors des coupures publicitaires télévisées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 16566 posée par M. Roland Courteau

    Convention liant le groupe France Télévisions à l'Association française contre les myophathies

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 17936 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés des comédiens handicapés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 18944 posée par Mme Annie David

    Niveau sonore des publicités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Couverture médiatique des jeux paralympiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication