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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
119 questions
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Question n° 25452 posée par M. Jean-Noël Guérini
Hospitalisation à domicile
La question est caduque
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Question n° 25459 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir de la permanence des soins
La question est caduque
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Question n° 25091 posée par M. Michel Vaspart
Action du Gouvernement en faveur de l'hospitalisation à domicile
La question est caduque
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Question n° 24892 posée par M. Loïc Hervé
Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement
La question est caduque
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Question n° 24683 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic routier et déclin cognitif
La question est caduque
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Question n° 24718 posée par M. Rachel Mazuir
Placement en isolement et mesures de contention dans les établissements psychiatriques
La question est caduque
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Question n° 24583 posée par M. Alain Dufaut
Rapport du contrôleur général des lieux de privation de liberté
La question est caduque
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Question n° 24542 posée par Mme Corinne Imbert
Publication du décret d'application relatif à la contention et à l'isolement
La question est caduque
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Question n° 24551 posée par Mme Élisabeth Doineau
Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement
La question est caduque
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Question n° 24486 posée par M. Hervé Maurey
Automédication
La question est caduque