Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

  1. Question n° 25135 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour les militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 21555 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Publication de l'ordonnance du 28 décembre 2015

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 20941 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Exposition à l'amiante pour certains poly-pensionnés de DCNS

    La question est caduque

  4. Question n° 20741 posée par Mme Chantal Deseyne

    Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 18131 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Décharge de munitions militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 1239S posée par Mme Catherine Génisson

    Révision du plan variole

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

  7. Question n° 16723 posée par M. Jean Louis Masson

    Assujettissement aux cotisations sociales des rémunérations des réservistes

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 16541 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 16258 posée par Mme Isabelle Debré

    Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

  10. Question n° 14483 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Présence des associations de retraités de la gendarmerie au sein des organes de concertation du ministère de la défense et conséquences de la création d'associations professionnelles militaires

    Réponse du Ministère de la défense