Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 15367 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  2. Question n° 14977 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 14837 posée par M. Didier Guillaume

    Soutien financier de l'État aux associations intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  4. Question n° 14740 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  5. Question n° 14675 posée par M. Yannick Botrel

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  6. Question n° 14690 posée par M. Jacky Le Menn

    Problèmes de financement des associations intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  7. Question n° 14557 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Situation des associations intermédiaires et plus largement du secteur de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  8. Question n° 14584 posée par M. Ivan Renar

    Inquiétude des structures conventionnées au titre des ateliers et chantiers d'insertion face à l'évolution de la réglementation des transports

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  9. Question n° 11230 posée par Mme Colette Giudicelli

    Conséquences de l'inaptitude des personnes handicapées embauchées par des associations de services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  10. Question n° 10388 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Spécificité des associations intermédiaires pour le conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi