Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  2. Question n° 12972 posée par M. Bernard Piras

    Prise en compte de trimestres validés

    La question est caduque

  3. Question n° 15058 posée par M. Bernard Piras

    Dossier amiante Irisbus

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

  4. Question n° 15950 posée par M. Bernard Piras

    Départ en retraite avant soixante ans des personnes ayant une longue carrière

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 16727 posée par M. Bernard Piras

    Remise en cause du dispositif "Chantiers d'insertion"

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  6. Question n° 19028 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité