Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 23273 posée par M. Maurice Vincent

Situation des vacataires formateurs en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

La question est caduque

05/04/2012
Question n° 20208 posée par M. Roland Courteau

Exposition de l'être humain aux radiofréquences

La question est caduque

29/09/2011
Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche

Dotation en équipements IRM

La question a été retirée

23/06/2011
Question n° 17928 posée par M. Rachel Mazuir

IRM, une technique d'imagerie à développer en France

La question est caduque

31/03/2011
Question n° 15614 posée par M. Philippe Madrelle

Pénurie de manipulateurs en électroradiologie

La question est caduque

21/10/2010
Question n° 15623 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Autorisation pour les manipulateurs en radiologie de pratiquer des mammographies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/10/2010
Question n° 15485 posée par M. Roland Courteau

Gratuité du dépistage du cancer du sein

La question est caduque

14/10/2010
Question n° 13774 posée par M. Rachel Mazuir

IRM, une technique d'imagerie à développer en France

La question est caduque

10/06/2010
Question n° 13688 posée par M. Roland Courteau

Exposition de l'être humain aux radiofréquences

La question est caduque

03/06/2010
Question n° 12558 posée par M. André Trillard

Archivage des dossiers d'imagerie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/03/2010