Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 19498 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation des psychologues

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 19150 posée par M. Marc Daunis

    Usage du titre de psychothérapeute

    La question est caduque

  3. Question n° 18623 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Fragilisation de la profession de psychologue

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 15384 posée par M. Marc Daunis

    Usage du titre de psychothérapeute

    La question est caduque

  5. Question n° 14642 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Formation des psychologues et décret relatif au titre de psychothérapeute

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 09805 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Dépression du post-partum

    Réponse du Ministère de la santé et des sports