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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 09755 posée par M. Roland Courteau
Pratique de l'archéologie marine par les bénévoles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 09085 posée par M. Jean-Vincent Placé
Emploi des travailleurs handicapés au ministère
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07982 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre le dopage
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau
Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07954 posée par M. Jean-Claude Merceron
Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07639 posée par M. François Marc
Creusement des inégalités entre jeunes
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 05747 posée par M. Yves Chastan
Statut de volontaire de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 05108 posée par M. François Marc
Creusement des inégalités entre jeunes
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 03936 posée par M. Jean-Claude Merceron
Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 03278 posée par M. Roland Courteau
Mal-être des jeunes et accroissement du suicide des enfants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé