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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 17111 posée par M. Michel Dagbert
Situation du secteur de l'insertion par l'activité économique
La question est caduque
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Question n° 14650 posée par M. Michel Dagbert
Champ d'application de l'article L. 433-1 du code de l'action sociale et des familles
La question est caduque
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Question n° 11651 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences des conditions de compétence professionnelle exigée d'un maître d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 10055 posée par M. Michel Dagbert
Situation des assistantes maternelles et réforme de l'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 08579 posée par M. Michel Dagbert
Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 05513 posée par M. Michel Dagbert
Réduction des crédits du parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 03459 posée par M. Michel Dagbert
Accès à l'emploi des personnes atteintes de diabète
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 02177 posée par M. Michel Dagbert
Diminution des crédits affectés aux maisons de l'emploi
Réponse du Ministère du travail