Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger

Honoraires des médecins spécialistes

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

06/11/2003
Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral

Situation des médecins spécialistes du secteur 1

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

05/08/2004
Question n° 15889 posée par M. Guy Fischer

Médecin traitant pour les familles ayant deux résidences

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Question n° 16030 posée par Mme Françoise Férat

Inquiétudes des médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/02/2005
Question n° 17819 posée par M. Gérard Longuet

Formulaire de déclaration du médecin traitant

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/05/2005
Question n° 17835 posée par M. Philippe Marini

Situation des échographistes spécialisés dans le diagnostic anténatal

La question est caduque

26/05/2005
Question n° 18240 posée par M. Jean-Claude Merceron

Difficultés des médecins anesthésistes-réanimateurs

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/06/2005
Question n° 20495 posée par M. Jean-Pierre Vial

Mutations de la retraite des médecins libéraux

La question est caduque

24/11/2005
Question n° 23563 posée par M. Philippe Marini

Préoccupation des médecins biologistes relative aux propositions de baisse de nomenclature

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Question n° 23916 posée par M. Henri de Raincourt

Réactions des médecins biologistes face aux mesures d'économie pour 2006

La question est caduque

13/07/2006