Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 02356 posée par M. Serge Mathieu

Prix de l'alcool

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

19/09/2002
Question n° 23724 posée par M. Georges Mouly

Prix des médicaments fixé par l'État

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/06/2006
Question n° 02113 posée par M. Bernard Piras

Règles de calcul des retraites

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

11/10/2007
Question n° 02785 posée par M. Patrice Gélard

Conditions de vente en France d'un médicament destiné au traitement des troubles mictionnels modérés

La question est caduque

13/12/2007
Question n° 06548 posée par M. Alain Fauconnier

Augmentation du prix des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/12/2008
Question n° 08918 posée par M. Alain Fauconnier

Augmentation du prix des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Question n° 10087 posée par M. Jean-Claude Merceron

Convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/09/2009
Question n° 15594 posée par M. Patrice Gélard

Conditions de vente en France d'un médicament destiné au traitement des troubles mictionnels modérés

La question est caduque

21/10/2010
Question n° 16563 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Précarité énergétique des ménages français

La question est caduque

23/12/2010
Question n° 16709 posée par M. Jean-Claude Merceron

Convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010