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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 00089 posée par M. Michel Sergent

   Aides ménagères à domicile

   Réponse du ministère : Travail

   22/04/1993
2. Question n° 06773 posée par M. Michel Sergent

   Centres d'aide par le travail

   La question est caduque

   03/04/2003
3. Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent

   Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

   La question est caduque

   04/12/2003
4. Question n° 12987 posée par M. Michel Sergent

   Utilisation de produits dangereux dans les textiles pour enfants

   La question est caduque

   08/07/2004
5. Question n° 13701 posée par M. Michel Sergent

   Prévention des accidents de la vie courante chez les personnes âgées

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   16/09/2004
6. Question n° 16875 posée par M. Michel Sergent

   Sécurisation du dispositif Cyclamed

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   31/03/2005
7. Question n° 16876 posée par M. Michel Sergent

   Qualification ou requalification des médecins

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   31/03/2005
8. Question n° 16877 posée par M. Michel Sergent

   Réglementation de la profession d'ostéopathe

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   31/03/2005
9. Question n° 17086 posée par M. Michel Sergent

   Effets indésirables de l'utilisation du glyphosate

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   14/04/2005
10. Question n° 18496 posée par M. Michel Sergent

    Distributeurs automatiques dans les écoles

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    30/06/2005