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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 1865S posée par M. Didier Marie
Situation des sages-femmes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 1806S posée par Mme Laurence Rossignol
Agrément aux associations spécialisées dans l'aide aux femmes victimes de violences
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 1659S posée par M. Jean-Luc Fichet
Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 1326S posée par M. Guillaume Chevrollier
Avenir du 3919
La question est caduque
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Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat
Violences sexuelles dans les sports de montagne
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 0878S posée par Mme Michelle Gréaume
Lutte contre les violences faites aux femmes
Réponse du Ministère des outre-mer
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Question n° 1517S posée par M. Roland Courteau
Dispositif anti-rapprochement DEPAR
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
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Question n° 1267S posée par M. Yves Daudigny
Droit des femmes en reprise d'activité à allaiter
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
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Question n° 0699S posée par Mme Catherine Deroche
Statut pour les sages-femmes de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée
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Question n° 0307S posée par M. Maurice Vincent
Ouverture d'une formation de maïeutique au sein de la faculté de médecine de Saint-Étienne
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé