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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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450 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

450 questions

  1. Question n° 00158 posée par M. Jacques Chaumont

    Licenciement d'un agente de la SNCF séropositif

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 05517 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des personnes employées en CES

    La question est caduque

  3. Question n° 07453 posée par M. Marcel Vidal

    Rôle joué par les PLIE dans l'insertion et l'emploi

    La question est caduque

  4. Question n° 07608 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Engagements de l'Etat relatifs aux contrats d'emploi solidarité et aux contrats d'emploi consolidé

    La question est caduque

  5. Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

    Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

    La question est caduque

  6. Question n° 09367 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'UNEDIC

    La question est caduque

  7. Question n° 14266 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des personnes employées en CES

    La question est caduque

  8. Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

    Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

    La question est caduque

  9. Question n° 16375 posée par Mme Esther Sittler

    Emplois-jeunes

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

  10. Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité