Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

174 questions

Question n° 05517 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

06/02/2003
Question n° 07608 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Engagements de l'Etat relatifs aux contrats d'emploi solidarité et aux contrats d'emploi consolidé

La question est caduque

22/05/2003
Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

29/05/2003
Question n° 14266 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

21/10/2004
Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

04/11/2004
Question n° 19185 posée par M. Paul Raoult

Situation des ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

01/09/2005
Question n° 19279 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des personnes employées en CES

La question est caduque

08/09/2005
Question n° 0533G posée par M. Jean-Léonce Dupont

Financement des contrats d'avenir et des contrats d'accompagnement vers l'emploi

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

07/10/2005
Question n° 19869 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

20/10/2005
Question n° 21300 posée par M. Paul Raoult

Situation des centres d'insertion du bassin d'emploi de Lille

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

19/01/2006