Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 18811 posée par M. Roland Courteau

Amélioration de la radioprotection des patients lors d'une radiothérapie

La question est caduque

12/11/2015
Question n° 06948 posée par M. Hervé Poher

Risques éventuels de contamination lors des examens échographiques endocavitaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/06/2013
Question n° 02318 posée par M. Roland Courteau

Amélioration de la radioprotection des patients lors d'une radiothérapie

La question est caduque

11/10/2012
Question n° 0134S posée par M. Christian Cambon

Accès aux IRM : inégalités flagrantes par régions

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

20/09/2012
Question n° 00067 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Délais d'attente pour passer un IRM

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Question n° 22960 posée par M. Roland Courteau

Recommandations pour améliorer la radioprotection des patients

La question est caduque

15/03/2012
Question n° 21088 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Délais d'attente pour passer un IRM

La question est caduque

24/11/2011
Question n° 20208 posée par M. Roland Courteau

Exposition de l'être humain aux radiofréquences

La question est caduque

29/09/2011
Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche

Dotation en équipements IRM

La question a été retirée

23/06/2011
Question n° 13688 posée par M. Roland Courteau

Exposition de l'être humain aux radiofréquences

La question est caduque

03/06/2010