Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

Question n° 19684 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité à l'IRM en Lorraine

La question est caduque

06/10/2005
Question n° 23703 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés d'accès aux centres d'IRM

La question est caduque

22/06/2006
Question n° 00248 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés d'accès aux centres d'IRM

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Question n° 01110 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité à l'IRM en Lorraine

La question est caduque

26/07/2007
Question n° 01207 posée par M. Bernard Fournier

Menaces sur l'imagerie médicale moderne

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

02/08/2007
Question n° 02229 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Préoccupations des radiologues

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

18/10/2007
Question n° 04212 posée par M. Philippe Madrelle

Pénurie de manipulateurs en électroradiologie

La question est caduque

24/04/2008
Question n° 05882 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Retard français en matière d'équipement en imagerie par résonance magnétique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/10/2008
Question n° 06904 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité à l'IRM en Lorraine

La question est caduque

25/12/2008
Question n° 08202 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir de l'imagerie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009