Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 10512 posée par Mme Catherine Dumas

    Ventes illégales de médicaments dans la rue à Paris

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 10300 posée par Mme Catherine Dumas

    Meilleure prise en charge des fauteuils roulants par l'assurance maladie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  3. Question n° 10131 posée par Mme Catherine Dumas

    Remboursement des visites médicales à la suite d'un accident vasculaire cérébral

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  4. Question n° 0880S posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation des campements de sans-abri à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

  5. Question n° 08753 posée par Mme Catherine Dumas

    Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  6. Question n° 08759 posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation des campements de sans-abri à Paris

    La question a été transformée.

  7. Question n° 07744 posée par Mme Catherine Dumas

    Difficultés rencontrées dans les centres de traitement des appels d'urgence à Paris et en France

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  8. Question n° 07505 posée par Mme Catherine Dumas

    Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  9. Question n° 07324 posée par Mme Catherine Dumas

    Inscription de l'endométriose dans la liste des affections de longue durée (ALD 30)

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  10. Question n° 07214 posée par Mme Catherine Dumas

    Engorgement du numéro d'urgence nationale pour les personnes à la rue à Paris

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires