Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 18565 posée par Mme Odette Herviaux

    Attribution du nombre de postes d'internes à la faculté de Brest

    La question est caduque

  2. Question n° 25441 posée par M. Georges Mouly

    Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 : projet de rédaction du décret concernant les psychothérapeutes

    La question est caduque

  3. Question n° 02139 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque de moyens de la discipline universitaire médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 0255S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut universitaire des enseignants de médecine générale

    La question a été transformée.

  5. Question n° 04698 posée par M. René-Pierre Signé

    Statut universitaire des enseignants de médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 07356 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    La formation et l'installation des médecins généralistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 04364 posée par Mme Catherine Procaccia

    Implantation d'une faculté privée de chirurgie dentaire à Toulon

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 04596 posée par Mme Annie David

    Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 04801 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Ouverture d'une antenne de l'université privée portugaise Fernando-Pessoa à Toulon

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé