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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 21586 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise

    La question est caduque

  2. Question n° 22351 posée par Mme Laurence Rossignol

    Marché de la prothèse dentaire

    La question est caduque

  3. Question n° 22933 posée par Mme Laurence Rossignol

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  4. Question n° 23735 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dysfonctionnements rencontrés au sein du centre d'imagerie médicale avancée de Compiègne (Oise)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 23838 posée par Mme Laurence Rossignol

    Statut des attachés à la promotion du médicament

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 00582 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dégradation de la qualité de l'accueil des jeunes enfants

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  7. Question n° 00810 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 00826 posée par Mme Laurence Rossignol

    Marché de la prothèse dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 03130 posée par Mme Laurence Rossignol

    Reconnaissance de la profession d'optométriste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 03655 posée par Mme Laurence Rossignol

    Le régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale