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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 18772 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Moyens consacrés à la recherche en psychiatrie

    La question est caduque

  2. Question n° 21920 posée par M. Maurice Vincent

    Protection des lanceurs d'alerte

    La question est caduque

  3. Question n° 24974 posée par Mme Laurence Cohen

    Conflit d'intérêts dans les universités

    La question est caduque

  4. Question n° 14179 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Programmation pluriannuelle de la recherche

    La question est caduque

  5. Question n° 17164 posée par M. Michel Savin

    Délais de traitement des dossiers des conventions industrielles de formation par la recherche

    La question est caduque

  6. Question n° 19518 posée par M. Jean-François Rapin

    Précisions concernant la transparence et l'équité dans l'attribution des contrats doctoraux

    La question est caduque

  7. Question n° 20289 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Libertés académiques

    La question est caduque

  8. Question n° 20568 posée par M. Stéphane Ravier

    Recherche française dans le domaine de la santé et notamment dans le cadre de la lutte contre la Covid-19

    La question est caduque

  9. Question n° 22415 posée par M. Stéphane Piednoir

    Prérogatives du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur et indépendance de l'évaluation des formations d'ingénieur et de gestion

    La question est caduque

  10. Question n° 22706 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Crédit d'impôt pour la recherche et propriété industrielle

    La question est caduque