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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
120 questions
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Question n° 0006G posée par M. Henri Belcour
Questions éthiques et juridiques posées par le clonage
Réponse du ministère : Recherche
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Question n° 1151S posée par M. Michel Billout
Connexion réseau haut débit en milieu urbain
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
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Question n° 25966 posée par M. Georges Mouly
Difficultés rencontrées avec les opérateurs téléphoniques et les fournisseurs d'accès à internet
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 26750 posée par M. Marcel Rainaud
Accès à l'ADSL
La question est caduque
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Question n° 00158 posée par M. Alain Fouché
Utilisation des données "objectives" relatives à l'ascendance des personnes
Réponse du Ministère de la Justice
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Question n° 00159 posée par M. Alain Fouché
Accès pour les chercheurs aux bases de données statistiques et aux fichiers de gestion
Réponse du Ministère de la Justice
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Question n° 00160 posée par M. Alain Fouché
Harmonisation des procédures de contrôle des fichiers de recherche
Réponse du Ministère de la Justice
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Question n° 00161 posée par M. Alain Fouché
Analyse des prénoms et patronymes pour détecter d'éventuelles pratiques discriminatoires
Réponse du Ministère de la Justice
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Question n° 00708 posée par M. Michel Charasse
Situation des usagers de La Poste dans les zones rurales frappées par de violents orages
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
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Question n° 01023 posée par M. Ivan Renar
Situation des chercheurs post-doctorants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche