Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 15689 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Utilisation d'éclairage à LED sur les véhicules

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 15478 posée par M. Roger Karoutchi

    Ouverture des données visant les transports

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 07005 posée par M. Simon Sutour

    Situation de la flotte océanographique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 00550 posée par M. Vincent Éblé

    Dangerosité des batteries lithium-ion des voitures électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie