Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 0733S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  2. Question n° 18327 posée par Mme Fabienne Keller

    Situation des chercheurs étrangers au regard de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 21333 posée par M. Georges Mouly

    Situation précaire des doctorants employés dans l'enseignement supérieur et la recherche

    La question est caduque

  4. Question n° 21990 posée par Mme Patricia Schillinger

    Nouvelles règles des arrêts de travail

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  5. Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville

    Alcatel

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

  6. Question n° 02814 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Stratégie de Météo-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 03667 posée par Mme Christiane Demontès

    Très vives inquiétudes à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 04140 posée par M. Thierry Foucaud

    Maintien en activité des stations Météo-France de Boos et du Havre

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 09807 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Exposition aux nanoparticules

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera

    Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation