Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
97 questions
-
Question n° 18705 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences de la transposition de la directive européenne sur les droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 20687 posée par M. Bernard Piras
Recherche en matière de trufficulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 0624G posée par M. Yves Détraigne
Organismes génétiquement modifiés (OGM)
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
-
Question n° 26180 posée par M. Robert Tropeano
Traduction des brevets d'invention
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 26250 posée par M. Marcel Rainaud
Ratification du protocole de Londres
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 00434 posée par M. Bernard Piras
Application du projet de réglementation REACH aux huiles essentielles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
-
Question n° 01331 posée par Mme Catherine Troendlé
Ratification de la Convention sur la délivrance de brevets européens
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes
-
Question n° 01776 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un institut européen de technologie dédié aux biotechnologies et aux télécommunications
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 0058G posée par M. Henri Revol
Le projet Galiléo
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 03577 posée par M. Louis Souvet
Contribution nationale au programme de recherche européen LAPCAT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche