Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 23341 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Réforme de l'AAH

La question est caduque

12/04/2012
Question n° 23084 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés de fonctionnement de la Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières

La question est caduque

22/03/2012
Question n° 22590 posée par M. François Marc

Adaptation du dispositif de l'évaluation forfaitaire des ressources

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 21361 posée par M. Jean Louis Masson

Statut du conjoint collaborateur

La question est caduque

08/12/2011
Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

Congé maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

25/11/2011
Question n° 20795 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

La question est caduque

10/11/2011
Question n° 20213 posée par M. Philippe Madrelle

Reconnaissance de la dyspraxie

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

29/09/2011
Question n° 20083 posée par M. François Marc

Adaptation du dispositif de l'évaluation forfaitaire des ressources

La question est caduque

22/09/2011
Question n° 19648 posée par M. Jean Louis Masson

Fixation du siège régional de l'URSSAF à Metz

La question est caduque

28/07/2011
Question n° 19391 posée par Mme Élisabeth Lamure

Préoccupations des artisans retraités du Rhône

La question est caduque

07/07/2011