Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 12022 posée par M. Jean-François Rapin

    Pénurie d'aides-soignants

    La question est caduque

  2. Question n° 09967 posée par M. Roland Courteau

    Journée de solidarité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 08524 posée par M. Joël Guerriau

    Du fléchage intégral de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie au CNSA

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 08245 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

    La question est caduque

  5. Question n° 06451 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

    La question est caduque

  6. Question n° 03397 posée par Mme Sophie Primas

    Situation des personnes âgées

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  7. Question n° 23643 posée par M. Michel Doublet

    Réforme de la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  8. Question n° 23691 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes des personnes retraitées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 09701 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Dégradation de la situation des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 09589 posée par M. Robert Navarro

    Aide aux personnes âgées en situation de dépendance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville