Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 12022 posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie d'aides-soignants

La question est caduque

22/08/2019
Question n° 09967 posée par M. Roland Courteau

Journée de solidarité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

02/01/2014
Question n° 08524 posée par M. Joël Guerriau

Du fléchage intégral de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie au CNSA

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/10/2013
Question n° 08245 posée par M. Hervé Maurey

Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

La question est caduque

19/09/2013
Question n° 06451 posée par M. Hervé Maurey

Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

La question est caduque

23/05/2013
Question n° 0437S posée par M. Bernard Piras

Personnes handicapées vieillissantes

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

18/04/2013
Question n° 0417S posée par M. Jean-Vincent Placé

Hébergement des personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

04/04/2013
Question n° 03397 posée par Mme Sophie Primas

Situation des personnes âgées

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

06/12/2012
Question n° 23643 posée par M. Michel Doublet

Réforme de la prise en charge de la dépendance

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

07/06/2012
Question n° 23691 posée par M. Jean-Marc Pastor

Inquiétudes des personnes retraitées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/06/2012