Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 22990 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil téléphonique de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Alsace-Moselle

La question a été retirée

20/05/2021
Question n° 21437 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement de la caisse interprofessionnelle pour les autoentrepreneurs

La question est caduque

11/03/2021
Question n° 20010 posée par M. Jean Louis Masson

Retraités et régime local de sécurité sociale

La question est caduque

14/01/2021
Question n° 20023 posée par M. Jean Louis Masson

Régime minier

La question est caduque

14/01/2021
Question n° 18749 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement de la caisse interprofessionnelle pour les autoentrepreneurs

La question est caduque

12/11/2020
Question n° 18324 posée par M. Jean Louis Masson

Retraités et régime local de sécurité sociale

La question est caduque

22/10/2020
Question n° 18135 posée par M. Jean Louis Masson

Régime minier

La question est caduque

08/10/2020
Question n° 04603 posée par M. Jean Louis Masson

Retraités et régime local de sécurité sociale

La question est caduque

19/04/2018
Question n° 04015 posée par M. Jean Louis Masson

Régime minier

La question est caduque

22/03/2018
Question n° 02880 posée par M. Jean Louis Masson

Retraités et régime local de sécurité sociale

La question est caduque

25/01/2018