Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 08625 posée par M. Raymond Couderc

Inquiétudes à la suite d'une circulaire relative aux agréments de service civique

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

10/10/2013
Question n° 06112 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Engagement des jeunes, dans l'animation de séjours et loisirs collectifs

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

02/05/2013
Question n° 05727 posée par Mme Christiane Demontès

Statut du volontariat de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

11/04/2013
Question n° 05643 posée par M. Jean-Paul Émorine

Reconnaissance de l'engagement des jeunes dans l'animation de séjours et loisirs collectifs

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

04/04/2013
Question n° 05702 posée par M. André Vairetto

Reconnaissance de l'engagement des jeunes dans l'animation de séjours et loisirs collectifs

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

04/04/2013
Question n° 03029 posée par M. François Marc

Mobilité des jeunes

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

08/11/2012
Question n° 01744 posée par M. Roland Courteau

Favoriser le financement de la vie associative

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

06/09/2012
Question n° 00175 posée par M. François Marc

Mobilité des jeunes

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

05/07/2012