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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 17859 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Attribution du diplôme d'honneur des porte-drapeaux aux porteurs des associations de donneurs de sang bénévoles

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   26/05/2005
2. Question n° 0585G posée par M. Nicolas Alfonsi

   Commémoration d'Austerlitz

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   16/12/2005
3. Question n° 0587G posée par M. Jean-Pierre Michel

   Article 4 de la loi du 23 février 2005 relative aux Français rapatriés

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   16/12/2005
4. Question n° 23710 posée par M. Jean Louis Masson

   Devoir de mémoire à l'égard des "Malgré-Nous"

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   29/06/2006
5. Question n° 02390 posée par M. Yvon Collin

   Situation des orphelins de guerre

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

   08/11/2007
6. Question n° 02654 posée par M. André Vantomme

   Reconnaissance officielle des camps d'internement des Tsiganes français entre 1940 et 1946

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   29/11/2007
7. Question n° 03557 posée par M. Georges Mouly

   Journée nationale de la Résistance

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   28/02/2008
8. Question n° 04823 posée par M. Bernard Piras

   Journée nationale de la Résistance

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   19/06/2008
9. Question n° 05686 posée par M. Guy Fischer

   Dates des commémorations publiques

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   02/10/2008
10. Question n° 07687 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Attribution de la nationalité française aux anciens combattants pour la France

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    26/02/2009