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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 05578 posée par M. Jean Louis Masson
Sauvegarde des anciennes tombes lors du réaménagement des cimetières
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 06292 posée par M. Jean Louis Masson
Presse pornographique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 01079 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'attribution des subventions aux journaux d'opinion
Réponse du Ministère de la culture et de la communication