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Questions avec et sans réponses

78 questions

1. Question n° 18994 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Sauvegarde du cinéma Grand Ecran Italie (Paris 13e)

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   04/08/2005
2. Question n° 19767 posée par M. Roger Madec

   Situation des radios indépendantes

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/10/2005
3. Question n° 19865 posée par M. André Lardeux

   Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   20/10/2005
4. Question n° 20378 posée par Mme Monique Papon

   Accès de la chaîne de télévision KTO au réseau de la TNT

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   17/11/2005
5. Question n° 21420 posée par M. Marcel Vidal

   Banalisation de certaines images publicitaires et éducation des enfants

   La question a été retirée pour cause de décès.

   26/01/2006
6. Question n° 22868 posée par M. Roger Madec

   Situation des radios indépendantes

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   20/04/2006
7. Question n° 24383 posée par M. Louis Souvet

   Pérennité des expositions relatant les crimes contre l'humanité

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   14/09/2006
8. Question n° 25075 posée par M. Georges Mouly

   Droits d'auteur perçus par la SACEM pour les manifestations organisées par les associations du troisième âge

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   02/11/2006
9. Question n° 25422 posée par M. Louis Duvernois

   Défense de la langue française

   La question est caduque

   30/11/2006
10. Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche

    L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    23/02/2007