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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet
Organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
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Question n° 18453 posée par M. Philippe Leroy
Mise en oeuvre de l'ordonnance n° 2004-632 relative aux associations syndicales de propriétaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20710 posée par M. Jean Louis Masson
Élevage de chiens dans les immeubles collectifs : fixation du seuil par la copropriété
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20958 posée par Mme Gisèle Printz
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21074 posée par M. André Boyer
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21245 posée par M. Michel Doublet
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21318 posée par M. Jean Louis Masson
Publication du décret relatif aux associations foncières pastorales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21603 posée par M. Daniel Dubois
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 27019 posée par M. Jean Louis Masson
Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes
La question est caduque
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Question n° 05742 posée par M. Gérard Bailly
Difficultés de la filière vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche