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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
132 questions
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Question n° 0023A posée par M. Bernard Plasait
Politique nationale de lutte contre les drogues illicites
Réponse du Ministère délégué à la famille
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Question n° 27111 posée par M. Jean-François Voguet
Absence d'un ministère en charge de la vie associative
La question est caduque
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Question n° 00096 posée par M. Roland Courteau
Création d'une "aide vacances"
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 00258 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction de défiler pour cause de maigreur
La question est caduque
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Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
La question est caduque
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Question n° 00632 posée par M. Roland Courteau
Soutien au bénévolat
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 00704 posée par M. Bernard Piras
Insuffisance de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 sur la fin de vie
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 00742 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prise en charge de la douleur
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 00912 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Place accordée aux soins palliatifs dans notre système de santé
La question est caduque
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Question n° 00936 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Coût des visites obligatoires pour les associations d'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville