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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 26680 posée par M. Didier Marie

   Accès des personnes aveugles et malvoyantes au livre

   Réponse du Ministère de la culture

   10/02/2022
2. Question n° 26273 posée par M. Christian Klinger

   Véritable accès au monde du livre pour les déficients visuels

   Réponse du Ministère de la culture

   20/01/2022
3. Question n° 26275 posée par M. Yves Détraigne

   Transcription des livres en braille

   Réponse du Ministère de la culture

   20/01/2022
4. Question n° 16513 posée par Mme Bernadette Dupont

   Outrage à l'honneur de la France

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   23/12/2010
5. Question n° 06319 posée par M. Roland Courteau

   Manuels scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   27/11/2008
6. Question n° 27129 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Propagande créationniste et protection des mineurs

   La question est caduque

   07/06/2007
7. Question n° 26270 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Condamnation du contenu et de la méthode de diffusion d'un ouvrage

   La question est caduque

   15/02/2007
8. Question n° 0587G posée par M. Jean-Pierre Michel

   Article 4 de la loi du 23 février 2005 relative aux Français rapatriés

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   16/12/2005
9. Question n° 20882 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Polémique sur le rôle de la présence française en Afrique du Nord

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   15/12/2005
10. Question n° 08521 posée par M. Jean-François Picheral

    Refonte de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

    La question est caduque

    17/07/2003