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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau
Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07007 posée par M. Ronan Kerdraon
Volontariat de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 06487 posée par M. Hervé Marseille
Accueil collectif de mineurs et volontariat de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 06325 posée par M. Yvon Collin
Séjours d'accueil collectifs de mineurs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 06155 posée par M. Gérard Collomb
Statut du volontariat de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 05991 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Volontariat de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 05993 posée par M. Michel Boutant
Situation de l'animation volontaire
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 06007 posée par M. Alain Fauconnier
Avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 06054 posée par Mme Danielle Michel
Avenir des accueils collectifs de mineurs en France
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 06057 posée par Mme Françoise Cartron
Avenir des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative